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FAQ

Foire aux questions

PARS ou PAPS — lequel me faut-il?▼
La direction tranche : PARS pour le fret qui monte vers le Canada (un processus de la CBSA, déposé par un courtier en douane canadien), PAPS pour le fret qui descend vers les États-Unis (un processus du CBP, déposé par un courtier américain). Un aller-retour transfrontalier utilise les deux, un par trajet. La mécanique se reflète d'un côté comme de l'autre — le transporteur attribue un code à barres, le courtier dépose sa déclaration contre celui-ci, et la douane l'examine avant l'arrivée du camion.
Que se passe-t-il si un camion arrive à la frontière canadienne et que le PARS n'est pas au dossier?▼
Soit le chauffeur attend au point d'entrée que la déclaration rattrape le camion, soit les marchandises circulent sous douane vers un entrepôt d'attente (sufferance warehouse) à l'intérieur du pays pour y être dédouanées — les deux options grugent des heures ou des jours, et habituellement de l'argent. La cause première est presque toujours en amont : le dossier de facturation est allé au mauvais courtier ou est parti en retard. Synchroniser la répartition avec le dépôt du courtier, c'est là tout l'enjeu.
Le eManifest est-il la même chose que le PARS?▼
Non — ce sont deux transmissions distinctes qui doivent toutes deux être au dossier avant l'arrivée du camion. Le transporteur transmet le eManifest ACI (données sur le moyen de transport et le fret); le courtier dépose la demande de mainlevée contre le code à barres PARS. Si l'une manque ou si elles ne concordent pas, le camion ne passe pas — voilà pourquoi le transporteur et le courtier doivent travailler à partir des mêmes documents.
Combien de temps prend le dédouanement PARS à la frontière?▼
Lorsque la déclaration est déposée et que la CBSA l'a traitée avant l'arrivée, la plupart des camions franchissent la guérite en quelques minutes — l'examen a déjà eu lieu. Mais la CBSA peut renvoyer n'importe quel camion à l'examen à sa discrétion; personne ne peut donc garantir un temps de passage un jour donné. La partie contrôlable, c'est de s'assurer que rien ne manque à l'arrivée du chauffeur; le reste, c'est la frontière qui demeure la frontière.
Qui attribue le numéro PARS?▼
Le transporteur routier — les codes à barres PARS proviennent de la plage de numéros propre au transporteur, sont apposés en autocollant sur le dossier de facturation et relient le camion physique à la déclaration du courtier dans le système de la CBSA. Comme importateur, vous en manipulerez rarement un, mais vous devriez vous assurer que les documents de votre fournisseur parviennent au transporteur et au bon courtier canadien assez tôt pour que la déclaration soit déposée avant le départ du camion.

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